Déposée le 9 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FODOR INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TOPRIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FODOR INDUSTRIE domicilié(e) 141-143 rue du 1er Mai - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 419 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne DESMOUSSEAUX domicilié(e) 35 rue Eichenberger - 92800 - Puteaux - France.
La marque TOPRIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FODOR INDUSTRIE, Sarl - 141-143 rue du 1er Mai - 92000 - Nanterre - France - SIREN 404419459
Mme. Anne DESMOUSSEAUX - 35 rue Eichenberger - 92800 - Puteaux - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; rivets, boulons, écrous, goujons, vis, colonnettes, chevilles, inserts, tous ces produits étant métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; riveteuses et sertisseuses pneumatiques ; machines de soudage ; pistolets de soudage ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électriques ; outils de pose pour rivets, boulons, écrous, goujons, vis, colonnettes, chevilles et inserts.
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